Association des Internautes Territoriaux http://www.ait.asso.fr/ Association des Internautes Territoriaux fr SPIP - www.spip.net Association des Internautes Territoriaux http://www.ait.asso.fr/IMG/siteon0.gif http://www.ait.asso.fr/ 145 144 Transfert de compétence : assainissement collectif http://www.ait.asso.fr/transfert-de-competence-assainissement-collectif-article0018.html http://www.ait.asso.fr/transfert-de-competence-assainissement-collectif-article0018.html 2004-06-14T14:59:49Z text/html fr webmaster Pour ouvrir la rubrique Intercommunalité de "documents partagés" : quoi de plus naturel qu'un transfert de compétence ? Nos collègues de Saint Brieuc ont fait le point sur les missions d'intérêt communautaire. Et le rapport présenté pour le transfert de compétence rappelle le cadre réglementaire. - <a href="http://www.ait.asso.fr/documents-partages-intercommunalite-rubrique21.html" rel="directory">Intercommunalité</a> <div class='rss_texte'><p>Pour ouvrir la rubrique Intercommunalité de "documents partagés" : quoi de plus naturel qu'un transfert de compétence ? Nos collègues de Saint Brieuc ont fait le point sur les missions d'intérêt communautaire. Et le rapport présenté pour le transfert de compétence rappelle le cadre réglementaire.</p></div>